MENTIONS LEGALES

eCollège 31

• Le partenariat eCollège 31

Le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
1, Boulevard de la Marquette – 31090 TOULOUSE Cedex 9
Téléphone : 05 34 33 32 31

Le Ministère de l'Education Nationale, de la Jeunesse et de la Vie Associative, Académie de Toulouse
75 Rue Saint-Roch, 31400 Toulouse
Téléphone : 05 36 25 70 00

• Les prestataires

Hébergeur
NFrance Conseil
4 rue J.F. Kennedy
31000 Toulouse
Téléphone : 05 34 45 55 00
Site : www.nfrance.com

Intégrateur
KOSMOS
8 rue Kervégan
4 rue J.F. Kennedy
31000 Toulouse
Téléphone : 02 40 20 47 95
Site : www.kosmos.fr

Editeur du logiciel
KOSMOS
8 rue Kervégan
4 rue J.F. Kennedy
31000 Toulouse
Téléphone : 02 40 20 47 95
Site : www.kosmos.fr

Gestionnaire des statistiques
Applied Technologies Internet (ATI)
85 avenue J.F.Kennedy
33700 Bordeaux-Mérignac
Téléphone : 08 00 88 18 38
Site : www.atinternet.com

• Portail eCollège31 et directeur de publication

Portail Inter-établissements de l’Académie de Toulouse
http://academie.ecollege.haute-garonne.fr
Madame Anne Bisagni-Faure
Rectrice d’académie, 
Chancelière des Universités de Toulouse

• La protection des données à caractère personnel (droit d’accès, de modification, de suppression)

Les portails inter-établissements de l’Académie, du Conseil Départemental et des collèges ont tous fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

                n° de déclaration : 1497084 v 0

                date de déclaration : 05-04-2011

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Ce droit s’exerce selon la qualité de l’utilisateur  auprès

             Délégation académique au numérique éducatif (DANE)
             Rectorat de l'académie de Toulouse
             75 Rue Saint-Roch
             31000 Toulouse

             05 36 25 72 67
             courriel : dan@ac-toulouse.fr

• Charte d’utilisation d’eCollège31

Vous pouvez consulter la charte d'utilisation d'eCollège 31 en cliquant ici

• Affichage et navigateurs

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Lecteur audio Dewplayer d'Alsacréation
Les portails peuvent égalemennt contenir des éléments audio utilisant le lecteur mp3 Dewplayer. Dewplayer est sous licence Creative Commons, son utilisation est libre et gratuite.
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